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Brevet européen · EP4268712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268712
Numéro de demande
EP23188724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
1 nov. 2023
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261625599 P 17.04.2012
US 201261703087 P 19.09.2012
US 201261719866 P 29.10.2012
Divisionnaire de
EP13723283
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Masimo Corporation

52 Discovery, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

DIAB, Mohamed K.

Ladera Ranch, 92694, US

IYENGAR, Prashanth

Irvine, 92618, US

SAMPATH, Anand

Corona, 92882, US

AL-ALI, Ammar

San Juan Capistrano, 92675, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.