MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4268717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268717
Numéro de demande
EP23195566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
1 nov. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01B 7/16 (2006.01)
G01B 21/32 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
GB 201811050 05.07.2018
Divisionnaire de
EP19739351
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Ergo Figure Limited

2a The Malins, Warwick Warwickshire CV34 6QU, GB

Inventeur

HODGE, Paul

Warwick, CV34 6QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.