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Brevet européen · EP4268742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268742
Numéro de demande
EP23170099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
US 202263334860 P 26.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Stryker European Operations Limited

Anngrove IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co. Cork T45 HX08, IE

Inventeur

ZANDER, Nils

24340 ECKERNFÖRDE, DE

DURHAM, James

CORK, P31 XA38, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.