COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN UND COMPUTERSYSTEM ZUM ENTWERFEN EINER ORTHODONTISCHEN VORRICHTUNG ZUM REPOSITIONIEREN DER ZÄHNE EINES PATIENTEN

Brevet européen · EP4268763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268763
Numéro de demande
EP23189567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
1 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61C 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201562189259 P 07.07.2015
US 201562189282 P 07.07.2015
US 201615202348 05.07.2016
US 201615202342 05.07.2016
Divisionnaire de
EP20174370
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Align Technology, Inc.

2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

BORONKAY, Allen

San Jose, 95119, US

CHENG, Jihua

San Jose, 95129, US

WU, Fuming

Pleasanton, 94588, US

CHEN, Yan

Cupertino, 95014, US

MORTON, John

San Jose, 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.