ORALE FESTE ZUBEREITUNG
Brevet européen · EP4268816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4268816
- Numéro de demande
- EP21910857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/4184 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020213086 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/047561 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/138717 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IKARI, Hiroki
Suita-shi, Osaka 564-0053, JP
KATO, Yuka
Suita-shi, Osaka 564-0053, JP
MATSUOKA, Makoto
Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP
MATSUI, Yasuhiro
Suita-shi, Osaka 564-0053, JP
MARUYAMA, Megumi
Suita-shi, Osaka 564-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.