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Brevet européen · EP4268859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268859
Numéro de demande
EP23191466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
1 nov. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 27/00 (2006.01)
A61L 29/08 (2006.01)
A61L 29/14 (2006.01)
Priorité
DK PA201970088 08.02.2019
DK PA201970089 08.02.2019
DK PA201970090 08.02.2019
DK PA201970091 08.02.2019
DK PA201970092 08.02.2019
Divisionnaire de
EP20709484
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Coloplast A/S

Holtedam 1, 3050 Humlebaek, DK

Inventeur

BAGER, Kim

2800 Lyngby, DK

THINGBAK, Frederik Seier Wermuth

3250 Gilleleje, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.