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Brevet européen · EP4268872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268872
Numéro de demande
EP23168188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A62B 18/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
TW 111204421 U 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

GrowTrend Biomedical Co., Ltd.

2F., No. 14, Gongye E. 4th Rd. East Dist., Hsinchu City, TW

Inventeur

OU, Pei-Yin

New Taipei City, TW

YU, Ching-Liang

Taoyuan City, TW

LIU, Yun-Yueh

Miaoli City, Miaoli County, TW

PAN, Neng Yu

New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.