ZERSTÄUBERSYSTEM MIT EINEM SILIKON-DÜSENFELD

Brevet européen · EP4268973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268973
Numéro de demande
EP23196735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
1 nov. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/14 (2006.01)
B05B 15/65 (2018.01)
B05B 5/043 (2006.01)
B05B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018133440 21.12.2018
Divisionnaire de
EP19831700
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

MANGOLD, Sebastian

88682 Salem, DE

FIESEL, Manuel

88045 Friedrichshafen, DE

BARTHELMES, Jan

88682 Salem, DE

LUCK, Leon

88677 Markdorf, DE

FREISINGER, Björn

72505 Krauchenwies, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.