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Brevet européen · EP4269021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269021
- Numéro de demande
- EP21908867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B24B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011573437 25.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/127940 01.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/134866 30.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. n° 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
LI, Wu
Shenzhen, Guangdong Province, CN
LI, Huiling
New Taipei City, Taiwan, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.