DÜSENSPITZE FÜR EINE HEISSKANALDÜSE
Brevet européen · EP4269062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269062
- Numéro de demande
- EP22170368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.