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Brevet européen · EP4269115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269115
Numéro de demande
EP23177516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2017
Publié
1 nov. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
GB 201608285 11.05.2016
Divisionnaire de
EP17723473
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191, US

Inventeur

Smith, Robert

Thrapston, NN14 4RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.