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Brevet européen · EP4269130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269130
- Numéro de demande
- EP21914982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)B60C 3/04 (2006.01)B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020218124 28.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039501 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/145121 07.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MISAKI Momoka
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
DONG Miao
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
KAWAI Hiroki
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.