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Brevet européen · EP4269133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269133
Numéro de demande
EP23168266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/11 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2022071748 25.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Koichi

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.