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Brevet européen · EP4269223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269223
Numéro de demande
EP23169170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62M 11/16 (2006.01)
B62M 11/18 (2006.01)
Priorité
TW 111115715 25.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Sun Race Sturmey-Archer Inc.

No. 51, Haishan Central St. Luzhu Dist., 338 Taoyuan City, TW

Inventeur

TSAI, MING-CHIH

338 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.