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Brevet européen · EP4269253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269253
Numéro de demande
EP21909985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 41/00 (2006.01)
F16H 15/38 (2006.01)
Priorité
JP 2020213591 23.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/040779 05.11.2021
Publication PCT
WO2022/137831 30.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

KOMATSU, Kenji

Hyogo 650-8670, JP

IMAI, Hideyuki

Hyogo 650-8670, JP

IRIE, Kazuhiko

Hyogo 673-8666, JP

AIBE, Toru

Hyogo 650-8670, JP

MAEHATA, Keigo

Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.