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Brevet européen · EP4269269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269269
Numéro de demande
EP21915280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
2 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 8/04 (2006.01)
B65D 25/14 (2006.01)
A23L 2/00 (2006.01)
B65D 6/00 (2006.01)
B65D 85/73 (2006.01)
Priorité
JP 2020219053 28.12.2020
JP 2021186547 16.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/048574 27.12.2021
Publication PCT
WO2022/145421 07.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

KOHARA, Toru

Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP

KURODA, Ryuhei

Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP

MORITA, Midori

Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP

KOBAYASHI, Yusuke

Tokyo 104-0031, JP

NATSUMOTO, Tetsuya

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.