DOSE FÜR BRAUSEGETRÄNK
Brevet européen · EP4269269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269269
- Numéro de demande
- EP21915280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/04 (2006.01)B65D 25/14 (2006.01)A23L 2/00 (2006.01)B65D 6/00 (2006.01)B65D 85/73 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020219053 28.12.2020JP 2021186547 16.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048574 27.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/145421 07.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOHARA, Toru
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
KURODA, Ryuhei
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
MORITA, Midori
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
KOBAYASHI, Yusuke
Tokyo 104-0031, JP
NATSUMOTO, Tetsuya
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.