SCHMELZSPINNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4269302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269302
Numéro de demande
EP23168926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65H 54/71 (2006.01)
B65H 54/88 (2006.01)
Priorité
JP 2022074920 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Yano, Yasunobu

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Kaneko, Masahiko

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.