WASSERSTERILISATOR UND INHALTSFÜLLSYSTEM
Brevet européen · EP4269325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269325
- Numéro de demande
- EP22881115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B67C 7/00 (2006.01)B65B 55/12 (2006.01)B65B 55/16 (2006.01)C02F 1/32 (2023.01)C02F 1/44 (2023.01)B67C 3/22 (2006.01)A23B 70/50 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021169185 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038386 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/063420 20.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HAYAKAWA, Atsushi
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.