PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MEMS

Brevet européen · EP4269331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269331
Numéro de demande
EP23170086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2204075 29.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

BERTHELOT, Audrey

38054 Grenoble Cedex 09, FR

ROBERT, Philippe

38054 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.