FEINE METALLTEILCHEN ENTHALTENDE TINTE
Brevet européen · EP4269509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269509
- Numéro de demande
- EP21914939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C09D 11/52 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/107 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)H01B 1/22 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)H01B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020219523 28.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024501 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/145077 07.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Tomohide
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
MUTO, Kosuke
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.