FLAMMHEMMENDE GROBSPANPLATTE
Brevet européen · EP4269536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269536
- Numéro de demande
- EP23191734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B27N 3/02 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)B27K 3/00 (2006.01)C09K 21/14 (2006.01)B27K 3/02 (2006.01)B27K 3/16 (2006.01)B27K 3/32 (2006.01)B27N 1/00 (2006.01)B27N 9/00 (2006.01)C09K 21/10 (2006.01)C09K 21/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201962861056 P 13.06.2019US 201962927273 P 29.10.2019EP 20160201 28.02.2020
- Divisionnaire de
- EP20743260
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
JIN, Lehong
Morristown, 07960, US
HUMPHREY, David
Tullamarine, 3043, AU
RASSAM, Ghonche
07960 Morristown, NZ
ZIVKOVIC, Olivera
Morristown, 07960, US
ADEKUNLE, Adegoke
Morristown, 07960, US
HURLEY, James
Morristown, 07960, US
THOMASON, Susan
Morristown, 07960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.