SCHIENENSYSTEM FÜR DAS PUTZABZIEHEN
Brevet européen · EP4269720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269720
- Numéro de demande
- EP23167239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2023
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 21/02 (2006.01)E04F 21/05 (2006.01)E04F 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022109908 25.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
WILLERSCHEID, Heiner
77886 Lauf, DE
KLUMPP, Jochen
76461 Muggensturm, DE
DOSTAL, Bernd
76593 Gernsbach, DE
MISSIONE, Massimiliano
76596 Forbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.