LEITER-TRIPODSTATIV UND SYSTEM

Brevet européen · EP4269744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269744
Numéro de demande
EP23194820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
1 nov. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 11/28 (2006.01)
E06C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201962925400 P 24.10.2019
US 202017068074 12.10.2020
Divisionnaire de
EP20808562
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Core Distribution, Inc.

113 Washington Avenue North, Minneapolis, MN 55401, US

Inventeur

CALDWELL, Allen

Shakopee, 55378, US

KIEFFER, Mitchell

Florida, 33149, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.