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Brevet européen · EP4269759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269759
Numéro de demande
EP23165193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/047 (2006.01)
F01L 1/053 (2006.01)
F01L 1/18 (2006.01)
F01L 1/26 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022063378 06.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Suzuki Motor Corporation

Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

OZEKI, Hisashi

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

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