ÖLSTANDSSENSORABDECKUNG UND MOTOR DAMIT

Brevet européen · EP4269760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269760
Numéro de demande
EP21915701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01M 11/12 (2006.01)
F01M 11/00 (2006.01)
F01M 11/10 (2006.01)
Priorité
KR 20200188250 30.12.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/019856 24.12.2021
Publication PCT
WO2022/145903 07.07.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

HD Hyundai Infracore Co., Ltd.

489 Injung-ro Dong-gu, Incheon 22502, KR

Inventeur

KIM, Jongyoung

Seoul 04024, KR

CHOI, Seokwon

Yongin-si, Gyeonggi-do 16817, KR

PARK, Juook

Incheon 22762, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.