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Brevet européen · EP4269762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269762
- Numéro de demande
- EP21909845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/68 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020211952 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035254 27.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/137687 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KUMASHIRO, Tsuyoshi
Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.