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Brevet européen · EP4269826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269826
- Numéro de demande
- EP21910912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16C 19/06 (2006.01)F16C 33/62 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 35/073 (2006.01)F16C 35/077 (2006.01)C08L 27/18 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/30 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020217269 25.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/047719 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/138772 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKIZAWA Shinichi
Hadano-shi, Kanagawa 257-0017, JP
NAKAMURA Hitoshi
Hadano-shi, Kanagawa 257-0017, JP
KAWAGUCHI Hayato
Iwata-shi, Shizuoka 433-8510, JP
MASUDA Toshiki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.