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Brevet européen · EP4269851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269851
- Numéro de demande
- EP21910090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/18 (2006.01)F16K 33/00 (2006.01)F16T 1/22 (2006.01)F16T 1/38 (2006.01)F16K 31/22 (2006.01)F16T 1/08 (2006.01)F16K 24/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020217175 25.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042767 22.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/137937 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
OIKE, Tadashi
Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.