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Brevet européen · EP4269864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269864
Numéro de demande
EP21915156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F17C 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020218833 28.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/047383 21.12.2021
Publication PCT
WO2022/145296 07.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

UMEDA, Akira

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

EGAMI, Takeshi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

YAMAGUCHI, Takahiro

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

SATO, Takahiro

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.