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Brevet européen · EP4269887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269887
- Numéro de demande
- EP23170220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F24F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210456829 27.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MOFFITT, Ronnie
Harrodsburg, Kentucky, 40330, US
BIRBARAH, Patrick
La Crosse, Wisconsin, 54601, US
SCHULTZ, Kenneth J
Onalaska, Wisconsin, 54650, US
WEI, Chen
Shanghai, 200001, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.