LÜFTUNGSSYSTEM FÜR EIN GEBÄUDE
Brevet européen · EP4269889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4269889
- Numéro de demande
- EP23169920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2023
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F24F 7/007 (2006.01)F24F 3/14 (2006.01)F24F 7/06 (2006.01)F24F 3/147 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)
- Priorité
- EP 22169789 25.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.