PROCÉDÉ DE CONDUITE D'UN TUNNEL CRYOGENIQUE

Brevet européen · EP4269915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269915
Numéro de demande
EP23167912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F25D 13/06 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
FR 2203801 25.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

PATHIER, Didier

Shanghai, 201108, CN

REYMOND, Christian

78350 Les Loges-En-Josas, FR

POUCHAIN, Olivier

44476 Carquefou, FR

GAUBERT, Gilles

75321 PARIS CEDEX 07, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.