COMPTEUR DE FLUIDE À ULTRASONS INTÉGRANT DEUX CAPTEURS DE PRESSION

Brevet européen · EP4269952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4269952
Numéro de demande
EP23170582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01F 1/26 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
G01F 1/36 (2006.01)
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 15/00 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 2204102 29.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

BASTURK, Ahmet Samed

92500 RUEIL MALMAISON, FR

ABID, Oussama

92500 RUEIL MALMAISON, FR

SABRAOUI, Abbas

92500 RUEIL MALMAISON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.