OPTISCHE ABTASTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4270084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270084
- Numéro de demande
- EP22755840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021026244 22.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002450 24.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/176516 25.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
SAKURAI Makoto
Tokyo 153-8636, JP
TAKAO Yoshifumi
Tokyo 153-8636, JP
NAKAZAWA Katsunori
Tokyo 153-8636, JP
MATSUMARU Naoya
Tokyo 153-8636, JP
YAMAMOTO Atsushi
Tokyo 153-8636, JP
IDRIS Nazirul Afham
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.