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Brevet européen · EP4270096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270096
Numéro de demande
EP21909929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02C 7/00 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
G02C 13/00 (2006.01)
G02F 1/15 (2019.01)
Priorité
JP 2020215652 24.12.2020
JP 2021064294 05.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/039208 25.10.2021
Publication PCT
WO2022/137772 30.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

KIKUCHI, Yoshihiro

Tokyo 160-8347, JP

YOKOYAMA, Shinichi

Tokyo 160-8347, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.