RÜCKBELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4270103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270103
- Numéro de demande
- EP23197446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02F 1/13357 (2006.01)H10H 29/24 (2025.01)H10H 29/85 (2025.01)H10H 29/855 (2025.01)H10H 29/856 (2025.01)
- Priorité
- JP 2018154594 21.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19851144
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KATSUMATA, Toshinobu
Fujiyoshida-shi, Yamanashi, 403-0001, JP
MIYASHITA, Takumi
Fujiyoshida-shi, Yamanashi, 403-0001, JP
WATANABE, Kiyokazu
Fujiyoshida-shi, Yamanashi, 403-0001, JP
HORIUCHI, Takuma
Fujiyoshida-shi, Yamanashi, 403-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.