COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERSYSTEM UND NICHTFLÜCHTIGES COMPUTERLESBARES MEDIUM ZUM DETEKTIEREN DER BELEGUNG EINES SITZES IN EINER FAHRZEUGKABINE

Brevet européen · EP4270331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270331
Numéro de demande
EP22169964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
1 nov. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06V 20/59 (2022.01)
G06V 10/25 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

ZHANG, Xuebing

42119 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.