VERFAHREN FÜR TEMPOADAPTIVE BEGLEITSPUR
Brevet européen · EP4270374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270374
- Numéro de demande
- EP23170733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G10H 1/36 (2006.01)G10H 1/40 (2006.01)
- Priorité
- FI 20227060 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 23 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KINNUNEN, Juho
00530 Helsinki, FI
BERGEN, Sakari
00530 Helsinki, FI
KLAPURI, Anssi
00530 Helsinki, FI
KESTI, Veli-Jussi
00530 Helsinki, FI
HIIPAKKA, Jarmo
00530 Helsinki, FI
TALLBERG, Katarina
00530 Helsinki, FI
THÜR, Christoph
00530 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.