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Brevet européen · EP4270394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270394
Numéro de demande
EP23162297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
24 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 7/06 (2006.01)
G11C 7/10 (2006.01)
G11C 16/04 (2006.01)
G11C 16/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022075218 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  3. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

KIOXIA Corporation

Kioxia Corporation

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

Matsuno, Junya

Tokyo 108-0023, JP

Hirashima, Yasuhiro

Tokyo 108-0023, JP

Kouchi, Toshiyuki

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.