MAGNETISCHES STIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4270409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270409
Numéro de demande
EP21915909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G16H 20/70 (2018.01)
G16H 10/60 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61M 21/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
Priorité
KR 20200185275 28.12.2020
KR 20200185276 28.12.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/095132 23.12.2021
Publication PCT
WO2022/146112 07.07.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Advanced Technology & Communications Co., Ltd.

45, Namdong-daero 410beon-gil Namdong-gu, Incheon 21635, KR

Inventeur

LEE, Jong-Won

Gunpo-si, Gyeonggi-do 15845, KR

NA, Gi-Yong

Seoul 06375, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.