STROMERZEUGUNGSVERFAHREN UND STROMERZEUGUNGSELEMENT MIT FEUCHTIGKEITSVARIATION
Brevet européen · EP4270607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270607
- Numéro de demande
- EP21909907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01M 14/00 (2006.01)H01M 50/497 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020212853 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037960 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/137749 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 2 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KOMAZAKI, Yusuke
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Kanazawa, Kenji
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Nobeshima, Taiki
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Hirama, Hirotada
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Watanabe, Yuichi
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
UEMURA, Sei
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.