ANTENNE CORNET AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP4270642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270642
Numéro de demande
EP23170140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01Q 1/42 (2006.01)
H01Q 13/02 (2006.01)
H01Q 17/00 (2006.01)
H01Q 19/02 (2006.01)
Priorité
FR 2203946 27.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MALLEGOL, Stéphane

29238 BREST CEDEX 3, FR

HENAFF, Yoann

29238 BREST CEDEX 3, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.