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Brevet européen · EP4270688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4270688
Numéro de demande
EP23168963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01T 4/16 (2006.01)
H01T 4/20 (2006.01)
H01T 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022110330 28.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

PHOENIX CONTACT GmbH & Co. KG

Phoenix Contact GmbH & Co. KG

Flachsmarktstraße 8, 32825 Blomberg, DE

Inventeur

MEYER, Thomas

31868 Ottenstein, DE

Durth, Rainer

32805 Horn-Bad Meinberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.