ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP4270743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270743
- Numéro de demande
- EP21910043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 13/00 (2006.01)H01R 39/26 (2006.01)H01R 39/40 (2006.01)H01R 39/60 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H01R 39/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020213664 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041995 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/137890 30.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIOKA, Yuuki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.