ABBILDUNGSVORRICHTUNG UND OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4270941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4270941
- Numéro de demande
- EP21922821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)H04N 23/12 (2023.01)G06N 3/02 (2006.01)G01J 4/04 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/002909 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/162800 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
MIYATA, Masashi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
SOGABE, Yoko
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
KOBAYASHI, Fumihide
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
SUGIMOTO, Shiori
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
NEMOTO, Naru
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
HASHIMOTO, Toshikazu
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.