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Brevet européen · EP4271226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4271226
Numéro de demande
EP20968128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
8 nov. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
A61F 2/60 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
A47C 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2020/051456 30.12.2020
Publication PCT
WO2022/146251 07.07.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Ozyegin Universitesi

Ozyegin Universitesi Nisantepe Mah. Orman Sok. No:13 Alemdag, 34794 Cekmekoy/Istanbul, TR

Inventeur

UNAL, Ramazan

34794 Cekmekoy/Istanbul, TR

KARAOGLAN, Ozgur

Karsiyaka/ Izmir, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.