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Brevet européen · EP4271230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4271230
- Numéro de demande
- EP21916226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- US 202017138575 30.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/064489 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/146759 07.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ANTHONY, Joshua, D.
Billerica, MA 01862, US
CARTER, Steven
London N226AE, GB
TATTERSFIELD, Andrew, John Roy
London SW21EW, GB
DOUGLAS, Michael, James
London SW120DW, GB
BROWN, Ethan, T.
Cambridge, MA 02140, US
FRANCIS, Lynas
Needham, MA 02494, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.