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Brevet européen · EP4271241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4271241
- Numéro de demande
- EP21915990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 8 nov. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- TR 202022426 30.12.2020
- Demande PCT
- PCT/TR2021/050706 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/146304 07.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KOÇ, Yusuf
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
ÇELEB , Ebru
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
BALIOGLU, Önder
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
KÖSE, Emine Füsun
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
ÇALISKAN, Hüseyin
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.