SCHAFT EINES ODER FÜR EIN MEDIZINISCHES HANDINSTRUMENT

Brevet européen · EP4271286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4271286
Numéro de demande
EP23701459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2023
Publié
8 nov. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102022101885 27.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051398 20.01.2023
Publication PCT
WO2023/144036 03.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

GRIMM, Christian

78532 Tuttlingen, DE

BÜRK, André

78056 Villingen-Schwenningen, DE

KILLINGER, Lilian

71139 Ehningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.