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Brevet européen · EP4271335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4271335
Numéro de demande
EP21848447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2021
Publié
8 nov. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 11/20 (2022.01)
Priorité
US 202063132562 P 31.12.2020
US 202117563537 28.12.2021
Demande PCT
PCT/US2021/065493 29.12.2021
Publication PCT
WO2022/147110 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Preceptis Medical, Inc.

8401 Wayzata Blvd, Suite 110, Golden Valley, MN 55426, US

Inventeur

DEIBEL, Rudolf Andreas

Eden Prairie, Minnesota 55346, US

SMITH, Andrew N.

Maple Grove, Minnesota 55311, US

GOUDREAU, Paul M.

Edina, Minnesota 55436, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.